Programmes d'aide financière pour les rénovations résidentielles au Québec : tout ce que vous devez savoir

April 19, 2023

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Mettre à jour une propriété peut être très avantageux pour les propriétaires, car cela peut augmenter la valeur de leur bien immobilier tout en offrant un meilleur confort pour eux-mêmes. En entreprenant des rénovations majeures ou en résidant dans de petites municipalités rurales du Québec ou même à Montréal, vous pourriez bénéficier de certains programmes d'aide financière disponibles pour les projets de rénovation.

Ces programmes peuvent vous aider à financer une variété de travaux, allant de l'amélioration de l'efficacité énergétique à la rénovation complète de certaines parties de votre maison. En investissant dans des rénovations de qualité, vous pouvez non seulement augmenter la valeur de votre propriété, mais aussi profiter d'un espace de vie plus confortable et fonctionnel pour vous et votre famille.

Pour tirer le meilleur parti de ces programmes, il est important de bien vous informer sur les critères d'admissibilité et les types de travaux couverts. En vous renseignant et en planifiant soigneusement votre projet de rénovation, vous pouvez maximiser les avantages financiers offerts et contribuer à l'amélioration de votre bien immobilier.

En 2023, la province du Québec continue de soutenir les particuliers et les entreprises qui entreprennent des travaux de rénovation en offrant diverses subventions et incitatifs financiers. Ces programmes ont pour objectif d'encourager les rénovations écoénergétiques, d'améliorer la qualité des logements et de stimuler l'économie locale.

Parmi les principales subventions disponibles en 2023, on trouve:

Le programme RénoRégion

Le programme RénoRégion est destiné à aider les propriétaires-occupants à revenu faible ou modeste vivant dans des municipalités de moins de 15 000 habitants (à l'exception des villages nordiques et des réserves indiennes) et à toutes celles situées dans la région de la Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine. Ce programme vise à soutenir les propriétaires dont la propriété présente des défectuosités majeures, comme des problèmes de structure, d'isolation ou de plomberie. Vous pourriez être admissible à une aide financière allant jusqu'à 12 000 $, couvrant jusqu'à 95 % du coût reconnu pour la réalisation des travaux admissibles.

Si votre municipalité compte 15 000 habitants ou plus, vous pourriez quand même être éligible à cette subvention si votre secteur n'est pas desservi par un réseau d'aqueduc ou d'égout. Cependant, cette exception ne s'applique pas aux villes de Gatineau et Laval, ni aux agglomérations de Montréal, Longueuil et Québec.

Pour entamer la démarche de subvention, commencez par communiquer avec votre municipalité ou votre MRC pour déterminer si votre demande est admissible au programme RénoRégion. Pour obtenir plus d'informations et connaître tous les détails du programme, consultez le site de la Société d'habitation du Québec.

Rénoclimat

Rénoclimat est un programme de rénovation résidentielle mis en place il y a plusieurs années et adapté au fil du temps pour répondre aux besoins changeants en matière d'amélioration de la performance énergétique des bâtiments. Ce programme couvre des travaux tels que l'isolation, l'étanchéité, l'installation de portes et fenêtres écoénergétiques, ainsi que le remplacement des systèmes mécaniques.

Voici un aperçu des différentes catégories de travaux éligibles au programme Rénoclimat et les montants d'aide financière correspondants. Il est important de noter que plusieurs facteurs, tels que la surface isolée, la valeur isolante avant et après les travaux, et l'ampleur de l'augmentation de la valeur isolante, seront pris en compte pour déterminer le montant exact de l'aide financière.

Catégories de travaux éligibles :

  • Isolation du grenier, plafond cathédrale ou toit plat : aide financière entre 35 $ et 975 $.
  • Isolation des murs extérieurs : aide financière entre 295 $ et 2 440 $.
  • Isolation des murs de fondation du sous-sol : aide financière entre 165 $ et 1 625 $.
  • Isolation et scellement de la solive de rive du sous-sol : aide financière de 165 $.
  • Isolation des murs extérieurs et des solives de rive du vide sanitaire : aide financière entre 130 $ et 1300 $.
  • Isolation de 100 % du plancher au-dessus du vide sanitaire : aide financière de 325 $.
  • Isolation d'un plancher exposé : aide financière de 245 $.
  • Installation de portes, fenêtres et puits de lumière homologués ENERGY STAR : aide financière de 60 $ par ouverture brute.
  • Installation ou remplacement d'un ventilateur récupérateur de chaleur (VRC) ou d'énergie (VRE) : aide financière de 490 $.
  • Installation d'un appareil de récupération de chaleur des eaux de drainage : aide financière entre 80 $ et 165 $.
  • Installation d'un système géothermique : aide financière de 5 365 $.
  • Remplacement d'un système géothermique : aide financière de 2 150 $.
  • Installation ou remplacement d'une thermopompe à air homologuée ENERGY STAR : aide financière de 650 $.

Enfin, des montants supplémentaires d'aide financière sont disponibles en fonction du taux de changement d'air à l'heure recommandé dans le rapport d'évaluation. Vous pourriez obtenir 245 $ si vous atteignez ce taux, 365 $ si vous le dépassez de 10 %, et 490 $ si vous le dépassez de 20 %.

Pour connaître la procédure à suivre pour bénéficier du programme Rénoclimat, vous devez consulter le site officiel du programme : https://transitionenergetique.gouv.qc.ca/residentiel/programmes/renoclimat/procedure-a-suivre

Si vous avez un projet de rénovation et souhaitez obtenir une soumission ou poser des questions, n'hésitez pas à nous contacter dès maintenant. Nous sommes là pour vous aider à planifier et réaliser vos travaux de rénovation tout en vous guidant dans les différentes étapes, notamment pour bénéficier du programme Rénoclimat si vous êtes éligible.

Le Remboursement partiel des taxes pour des rénovations majeures

Le programme de Remboursement partiel des taxes pour des rénovations majeures, mis en place par le gouvernement du Québec, vous permet de récupérer une partie des taxes provinciale (TVQ) et fédérale (TPS) sur les dépenses en matériaux de construction et services pour des rénovations majeures effectuées sur votre résidence principale. Les rénovations ou transformations doivent impliquer que 90 % ou plus de la totalité ou d'une partie du bâtiment a été enlevée ou remplacée (certaines exceptions s'appliquent) et concernent les immeubles d'habitation à logement unique et les copropriétés.

Le remboursement maximal pour la TVQ est de 6 300 $ et de 9 975 $ pour la TPS. De plus, le prix le plus élevé qui pourrait être obtenu sur un marché libre pour le terrain et l'habitation ne doit pas dépasser 450 000 $ pour la TPS et 300 000 $ pour la TVQ au moment où les travaux de rénovation sont terminés à 90 %.

Pour en savoir plus sur ce programme, consultez le site de Revenu Québec, où vous trouverez également le formulaire à remplir pour demander cette subvention.

https://www.revenuquebec.ca/fr/citoyens/taxes/remboursement-de-taxes/proprietaires-dune-habitation-neuve-ou-ayant-fait-lobjet-de-renovations-majeures/

Aide financière pour l’autonomie des personnes vivant avec un handicap

Le Programme d'adaptation de domicile (PAD) de la Société d'habitation du Québec (SHQ) est destiné à soutenir financièrement les personnes vivant avec un handicap en aidant les propriétaires de domicile occupé par ces personnes à réaliser des rénovations d'adaptation. Ces travaux, de nature permanente, visent à :

  1. Permettre à la personne handicapée d'entrer et de sortir de son domicile.
  2. Faciliter la circulation pour accéder aux pièces essentielles de la demeure.
  3. Aider la personne handicapée à réaliser ses activités de la vie quotidienne de manière sécuritaire.

Grâce à ce programme, l'aide financière peut atteindre jusqu'à 8 000 $, permettant ainsi de couvrir une partie importante des coûts liés aux rénovations nécessaires pour améliorer l'autonomie et la qualité de vie des personnes vivant avec un handicap.

Par exemple : le Programme d'adaptation de domicile (PAD) peut couvrir les rénovations liées à l'adaptation des salles de bain pour les personnes à mobilité réduite. Les travaux d'adaptation peuvent inclure, sans s'y limiter, l'installation de barres d'appui, la création d'une douche accessible de plain-pied, l'ajout d'un siège de douche, le remplacement d'une baignoire par une douche à l'italienne, l'installation d'un lavabo adapté ou l'ajustement de la hauteur des toilettes.

Ces aménagements visent à faciliter l'accès aux installations sanitaires et à assurer la sécurité et l'autonomie des personnes à mobilité réduite dans leur salle de bain. Il est important de noter que les travaux d'adaptation doivent être réalisés en fonction des besoins spécifiques de la personne handicapée et en conformité avec les critères d'admissibilité du programme.

Pour être admissible à ce programme, il est nécessaire de remplir certaines conditions, notamment en ce qui concerne la nature du handicap, les types de travaux d'adaptation réalisés et les critères de revenu du ménage. Il est également important de soumettre une demande dûment remplie et de fournir les documents requis.

Pour en savoir plus sur le Programme d'adaptation de domicile (PAD) et les conditions d'admissibilité, consultez le site de la Société d'habitation du Québec (SHQ) ou contactez un représentant de la SHQ pour obtenir des informations détaillées et des conseils personnalisés.

http://www.habitation.gouv.qc.ca/programme/programme/programme_dadaptation_de_domicile.html

Avez-vous besoin de travaux de rénovation pour vous-même ou un membre de votre famille? N'hésitez pas à nous contacter dès maintenant. Nous serons ravis de répondre à vos questions et de vous fournir une évaluation gratuite de vos besoins. Notre équipe d'experts est là pour vous aider à transformer votre espace de vie en un environnement adapté et confortable pour vous et vos proches.

Novoclimat

Le programme Novoclimat est un programme offert par le gouvernement du Québec qui vise à encourager la construction de maisons et de bâtiments à logements multiples écoénergétiques. Le programme s'adresse aux constructeurs et aux particuliers qui souhaitent construire une nouvelle habitation ou un immeuble résidentiel neuf répondant aux normes Novoclimat.

Les avantages du programme Novoclimat incluent :

  1. Économies d'énergie : Les habitations Novoclimat sont conçues pour consommer environ 20 % moins d'énergie que les maisons construites selon les normes du Code de construction du Québec, ce qui permet de réduire les coûts de chauffage et de climatisation.
  2. Confort accru : Les maisons Novoclimat offrent un confort supérieur grâce à une meilleure isolation, une étanchéité à l'air améliorée et une ventilation mécanique contrôlée, réduisant ainsi les courants d'air froid et les variations de température.
  3. Qualité de l'air intérieur : Le programme Novoclimat exige l'installation d'un système de ventilation mécanique contrôlée, qui assure un renouvellement constant de l'air intérieur et une meilleure qualité de l'air pour les occupants.
  4. Aide financière : Les constructeurs et les particuliers qui construisent une habitation Novoclimat peuvent être admissibles à une aide financière. L'aide varie en fonction du type d'habitation (unifamiliale, jumelée, en rangée, etc.) ou du nombre de logements dans le cas d'un bâtiment à logements multiples.

Pour être admissible au programme Novoclimat, la construction doit respecter les exigences techniques du programme et faire l'objet d'inspections et de tests en cours de construction pour s'assurer de la conformité aux normes Novoclimat.

Pour en savoir plus sur le programme Novoclimat et les exigences techniques, consultez le site web du gouvernement du Québec dédié à ce programme.

https://transitionenergetique.gouv.qc.ca/residentiel/programmes/novoclimat

Les subventions municipales

Les subventions municipales varient d'une municipalité à l'autre dans la province de Québec. Chaque municipalité peut offrir des programmes d'aide financière spécifiques pour soutenir les projets de rénovation, d'efficacité énergétique, d'accessibilité et d'autres améliorations résidentielles. Il est donc important de demander de l'information auprès de votre municipalité pour en savoir plus sur ces offres.

Vous pouvez généralement trouver des informations sur les subventions disponibles en visitant le site web de votre municipalité ou en contactant directement les bureaux municipaux. N'hésitez pas à poser des questions sur les programmes qui pourraient s'appliquer à votre situation et les critères d'admissibilité. Les représentants municipaux sont là pour vous guider et vous aider à tirer le meilleur parti des subventions et des programmes d'aide financière disponibles.

Le programme Chauffez Vert

Le programme Chauffez vert est une initiative du gouvernement du Québec qui vise à encourager les propriétaires à remplacer leur système de chauffage ou leur chauffe-eau fonctionnant au mazout ou au propane par un système plus écologique, alimenté par une énergie renouvelable, telle que l'électricité, ou par une thermopompe. En participant à ce programme, vous pouvez bénéficier d'une aide financière, tout en économisant sur vos factures d'énergie chaque mois.

Les bâtiments admissibles au programme Chauffez vert doivent avoir au plus trois étages (excluant le sous-sol) et une superficie maximale de 600 m². Ils peuvent inclure :

  • Habitations unifamiliales (individuelles, jumelées, en rangée ou maisons mobiles)
  • Duplex
  • Triplex
  • Appartements dans un immeuble en copropriété
  • Immeubles résidentiels à logements multiples

Il est important de noter que d'autres conditions s'appliquent pour profiter de l'aide financière offerte par le programme Chauffez vert. Assurez-vous de bien vous renseigner avant d'entreprendre les travaux de rénovation. Vous pouvez consulter le site web du programme Chauffez vert pour obtenir des informations détaillées sur les conditions d'admissibilité, les montants d'aide financière disponibles et les étapes à suivre pour soumettre une demande.

https://transitionenergetique.gouv.qc.ca/residentiel/programmes/chauffez-vert/conditions-dadmissibilite#c10956

En participant au programme Chauffez vert, vous contribuez non seulement à réduire votre empreinte écologique, mais vous profitez également d'un meilleur confort et d'économies d'énergie à long terme.

Il existe de bien d'autres programmes d'aide financière pour la rénovation et l'efficacité énergétique au Québec, en fonction de vos besoins :

  • ÉcoPerformance : pour les projets de conversion de système de chauffage dans les bâtiments commerciaux, institutionnels, industriels et résidentiels de grande taille. Aide financière jusqu'à 75% des coûts admissibles.
  • Éconologis : offre des services gratuits en efficacité énergétique pour les ménages à revenu modeste. Inclut des recommandations personnalisées, travaux légers et installation de thermostats électroniques.
  • Thermopompes efficaces : programme d'Hydro-Québec pour l'achat et l'installation d'une thermopompe neuve.
  • Remboursement pour une borne de recharge de véhicule électrique à domicile : soutien financier de 600 $ pour l'achat d'une borne de recharge à domicile de 240 volts. Vérifiez la liste des bornes admissibles et les différentes conditions à remplir.
  • Subventions Énergir : pour des projets d'efficacité énergétique à domicile. Rabais pour l'achat et l'installation d'un thermostat intelligent et d'autres subventions selon le type de rénovation. Les ménages à faible revenu peuvent recevoir un montant plus élevé.

Explorez les différents programmes et vérifiez votre admissibilité pour profiter des aides financières disponibles.

Il est important de noter que chaque programme de subvention a ses propres critères d'admissibilité, conditions et processus de demande. Les particuliers et les entreprises intéressés par ces subventions sont donc encouragés à consulter les sites web des organismes responsables et à contacter leur municipalité pour obtenir des informations spécifiques sur les programmes disponibles dans leur région.

En somme, les subventions pour les travaux de rénovation au Québec en 2023 offrent un soutien financier précieux pour aider les particuliers et les entreprises à entreprendre des projets de rénovation qui améliorent non seulement la qualité de vie, mais aussi l'efficacité énergétique et l'impact environnemental des bâtiments. Ces programmes constituent un investissement important dans le développement durable de la province et contribuent à la création d'un avenir plus vert et plus écoénergétique pour tous les Québécois.

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